Mentions Légales

Dernière mise à jour : 27 mars 2026

1. Informations éditeur

Le site aptoss.fr est édité par APTOSS, Société à Responsabilité Limitée (SARL) au capital de 1 000 €.

Siège social : 61 rue de Lyon, 75012 Paris

SIRET : 948 837 232 00016 – RCS Paris 948 837 232 – APE : 8559A

N° TVA intracommunautaire : FR51948837232

Numéro de déclaration d’activité formation : 11756678375 (cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État)

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Leïla Lavignotte, gérante.

Contact : accueil@aptoss.fr

3. Hébergement

Le site aptoss.fr est hébergé par O2switch, SARL au capital de 100 000 €, domiciliée 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand.

Téléphone : 04 44 44 60 40

Site web : www.o2switch.fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site aptoss.fr (textes, logos, images, graphismes, icônes, sons, logiciels) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable de l’éditeur.

5. Données personnelles

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Le délégué à la protection des données (DPO) est Leïla Lavignotte. Contact : confidentialite@aptoss.fr

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9. Loi applicable

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